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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAUFRANC
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MABEL HOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MABEL HOUSSE
MAUFRANC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96627893
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque MABEL HOUSSE

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MABEL HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUFRANC domicilié(e) ZAC de Saint Romain - CD 39, 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUFRANC Monsieur Maurice DRESLER - France.

La marque MABEL HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MABEL HOUSSE est expirée depuis le 28 mai 2006.

MAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : ALYSEE , ALYSEE , CLASSY , SPORA MEDICAL , KODEMA , SPORA medical , KODIS , KODIS , KODIS


MAUFRANC (Société Anonyme) - ZAC de Saint Romain - CD 39, 69480 ANSE - France - SIREN 321129645


MAUFRANC Monsieur Maurice DRESLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

linge de maison, tissus à usage textile, en particulier housses de table à repasser